Conditions générales

Date d'entrée en vigueur : 12 janvier 2026

En accédant au site web et aux services de The Human Hours ou en les utilisant, vous acceptez les conditions générales suivantes.

1. Utilisation du site Web

Vous acceptez d'utiliser ce site web uniquement à des fins licites et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui ni ne restreint leur utilisation du site.

2. Services en ligne

Human Hours fonctionne exclusivement en ligne. Tous les services, communications et transactions sont effectués numériquement.

3. Paiements

Sauf indication contraire, tous les prix sont indiqués en dollars canadiens. Le paiement doit être effectué en totalité au moment de l'achat, sauf indication contraire.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site web, y compris les textes, les graphismes, les logos et les documents, est la propriété de The Human Hours et ne peut être copié, reproduit ou distribué sans autorisation écrite.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, The Human Hours décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de son site web ou de ses services.

6. Résiliation

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'interrompre nos services à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment, conformément aux lois applicables.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de l’Ontario et les lois du Canada qui y sont applicables.

8. Changements

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. En continuant à utiliser le site web, vous acceptez les conditions mises à jour.